Règlement intérieur du Moto Club 03/2024

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MOTO-CLUB DES MO’BOSS

Article 1 – Respect du code de la route

Chaque pilote est tenu de respecter le code de la route, chaque pilote est responsable de sa propre sécurité et de celle de son passager, en cas de problème, ni le club, ni l’organisateur ne pourrait être tenus comme responsables.

Article 2 – Charte du Moto-club

Le moto-club des Mo’Boss a pour objet de réunir des passionnés du monde de la moto afin de partager leur expérience autour de promenades, découvertes de régions et paysages en France ou à l’étranger, de réunions régulières dans le but de partager ensemble la passion pour la moto et d’améliorer l’image du motard.

Le moto-club n’a aucune vocation sportive, n’organise ni ne participe, à des compétitions quelles qu’elles soient.

De même, tout membre quel qu’il soit, s’interdit, de la même façon, au sein de l’association, de faire état de toute obédience politique, syndicale ou religieuse.

Article 3 – Agrément de nouveaux membres.

Pour adhérer au moto-club, une balade d’essai s’impose. Cet essai permet au pilote, aux adhérent(e)s et aux membres du conseil d’administration de faire connaissance avant la prise d’une quelconque décision.

Le pilote est invité à participer à une balade qu’un membre du CA juge adaptée (niveau de conduite, distance de la balade, nombre de motos…)

Celui-ci informe le bureau de la date de celle-ci par n’importe quel moyen (téléphone, SMS, e-mail ou par réunion).

Après un échange avec le CA, le pilote sera informé de la décision.

En cas de réponse positive, celui-ci remplit un bulletin d’adhésion.

Le bureau se réserve le droit de refuser une adhésion sans avoir à en justifier la raison.

Chaque membre doit faire preuve d’un minimum d’intérêt pour le club et devra participer à au moins deux sorties moto dans l’année.

Article 4 – Nombre maximum d’adhérents et adhésion au club.

Afin de conserver une dimension « familiale » au moto-club, il est fixé à chaque année en assemblée générale un nombre maximum d’adhérents à ne pas dépasser ; ce nombre est fixé par le CA a 25 pilotes au maximum. Le but est d’apporter des prestations de qualités à chaque sortie et de garder de la souplesse dans l’organisation et la logistique de ces dernières.

Le montant annuel de l’adhésion est également fixé en assemblée générale, et due quelle que soit la date d’entrée au club.

Outre la cotisation, une participation financière sera demandée aux adhérents chaque fois qu'ils désireront participer à une sortie ou une manifestation que l'association ne pourrait pas supporter financièrement.

La cotisation versée à l'association est définitivement acquise, même en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d'année.

Article 4 Organisation interne :

Une commission des sorties composée par les adhérents est établie à l’assemblée générale. Cette commission se réunit 2 fois par an pour élaborer le planning des sorties.

Article 5 – Programme du moto-club

Après l’assemblée générale, une commission de sorties est organisée par le CA

Des sorties « weekend prolongé » avec hébergement, sont également proposées

Afin d’éviter que l’organisateur ait à avancer financièrement les frais de réservation sur ses fonds personnels, le process suivant est mis en place :

• Une préinscription se fera par l’intermédiaire de FRAMADATE ou d’un autre outil de planification similaire.

• Chaque participant effectuera, par virement bancaire, sur le compte bancaire du club le versement d’un acompte, qui validera l’inscription définitive à la sortie.

• L’acompte ne sera pas restitué en cas d’absence à la sortie

La publication de la sortie sur le site MO’BOSS, sera faite 1 mois avant l’évènement.

Chaque membre est libre, en dehors des sorties et activités organisées par le club, « de rouler « pour son propre compte ou de participer à des manifestations extérieures au club. Dans ce cas-là, il ne peut en aucun cas se prévaloir de représenter le club. Néanmoins, il peut arborer sans restriction les signes extérieurs d’appartenance au moto-club.

Tout adhérent peut proposer en cours de saison aux autres membres du club une sortie non planifiée par le moto-club.

Article 6 - Règles de roulage

Un briefing sur les règles de conduite, sera fait par l’ouvreur avant chaque départ

Cf annexe 1

Article 7 – Sanctions en cas de manquement aux règles

Lors des sorties organisées par le moto-club, tout membre ou invité, se doit de respecter les consignes de sécurité et de roulage précisées par le règlement.

Tout manquement à ces consignes peut entraîner, à titre conservatoire, l’exclusion de la personne.

Cette mesure d’exclusion est prise par le CA à la majorité des voix.

Selon la gravité, le membre fautif pourra :

• Faire l’objet d’un simple rappel à l’ordre

• Être interdit temporairement de participer à une ou plusieurs sorties organisées par le club

• Être radié définitivement du club pour motif grave : toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association, à sa réputation, à son fonctionnement ; il peut s'agir d'une attitude inappropriée, une faute de conduite ou de comportement.

Article 8 – Procédure de radiation

Sur décision du CA, le secrétaire envoie une lettre de convocation à l’adhérent pour l’inviter à se présenter devant le CA. Le délai entre la convocation et la réunion est de 15 jours. Le membre s’exprime devant le CA, qui rend sa décision au membre dans un délai de 7 jours par la voix du secrétaire.

Si l’adhérent ne se présente pas la radiation sera effective.

La décision d'exclusion est adoptée par le bureau, à la majorité des deux tiers des membres présents

Article 9 – Assurance et responsabilité du moto-club

Le moto-club a souscrit une assurance responsabilité civile auprès de SMACL. Cette assurance, couvre tous les dommages causés accidentellement par un adhérent, en dehors de tout incident lié à la conduite de son véhicule. L’association décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents de la route, les dommages aux véhicules, les actes de vandalisme sur les machines des adhérent(e)s et leurs équipements.

L’assurance liée à la conduite d’une motocyclette incombe en totalité au propriétaire du véhicule conformément à la législation en vigueur. En cas de sinistre, la responsabilité du moto-club des Mo’Boss ne peut être mise en cause. Chaque adhérent(e) renonce, ainsi que tous les membres de sa famille, à toute poursuite à l’encontre du club en cas de litige, blessures ou décès. De plus, lors des activités proposées par le moto-club, l’adhérent(e) est responsable du bon état de son matériel et équipements de sécurité, et doit être en règle avec la loi et sa compagnie d’assurance.

Chaque membre devra posséder :

Des EPI (Equipements de Protection Individuelle) pour la pratique d’activité motocyclistes soit :

• Casque homologué NF ou E22,

• Gants certifies CE (Équipements obligatoires) mais nous préconisons également

• Blouson moto, pantalon et bottes ou chaussures certifiées CE.

L’organisateur de la sortie pourra refuser une personne qui ne respecterait pas ces consignes.

Article 10 – Dégradations

Tout acte volontairement commis sur les biens et les personnes, par un adhérent quel qu’il soit, en possession ou non de ses moyens, lors d’une sortie ou manifestation organisée par le club, ne saurait engager la responsabilité de celui-ci.

L’assurance du club ne pourra dans ce cas être utilisée pour couvrir le participant.

Article 11 – Diffusion du règlement

Le présent règlement est consulté et approuvé par chaque nouveau membre au moment de son adhésion ; il devra être restitué date et signé par les adhérents.

Article 12 – Modalités de vote à bulletin secret

Si un seul membre demande le vote à bulletin secret sur les personnes, la procédure est la suivante :

Les noms sont affichés. Chaque membre écrit sur papier libre les noms des personnes souhaitées. Le secrétaire de la séance collecte les réponses, le président de la séance et un membre de l’assemblée générale lisent les bulletins. Le secrétaire marque le nombre de voix par personnes.

Article 13 – Fonctions

Le président (H/F) :

• Il a un pouvoir de représentation et de signature au nom de l’association.

• Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile, administrative et en justice s’il y a lieu.

• Il peut faire toute délégation de pouvoir et de signatures totales ou partielles à un autre membre du bureau et pour une question déterminée et un temps limité

• à un autre membre du conseil d’administration.

• Le président (H/F) ou son représentant est mandaté pour accomplir toutes les formalités administratives comme les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1er juillet 1907 et par le décret du 16 août 1901, tant au moment de la création de l’association qu’au cours de son existence ultérieure.

Le secrétaire (H/F) :

• Il/elle est le chaînon entre les nouveaux adhérents et le CA ; c’est lui qui assure la communication entre les nouveaux membres, les parrains et le CA.

• Il/elle est le rédacteur des comptes-rendus de réunion.

• Il tient à jour les coordonnées de tous les membres et s’engage à en respecter la confidentialité

Le trésorier (H/F) :

• Il / elle gère les comptes du moto-club et rend compte à chaque réunion de l’état des finances du club.

Article 14 – respect de la vie privée

Aucune photo, adresse e-mail ou données personnelles ne doivent être utilisées dans le moto-club sans l’autorisation de la personne concernée. A la simple demande « orale ou écrite » de la personne, tout document le concernant doit être retiré.

Article 15 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le CA.